Stratégie et valorisation de la PI

Nous vous conseillons dans la stratégie de développement de votre portefeuille de droits et dans la valorisation de vos actifs incorporels, notamment par le biais d’audits, due diligence, ainsi que toute opération contractuelle liée à vos droits. Nous vérifions la cohérence de la protection juridique de vos titres par rapport à leur exploitation.

Le succès commercial de votre entreprise est lié notamment à une protection adaptée de vos droits de propriété intellectuelle. Nous vous accompagnons dans l’établissement d’une politique de protection de vos actifs immatériels qui pourra être plus ou moins offensive ou défensive en fonction de vos ambitions et des contraintes de votre marché.

« Je souhaite obtenir des informations sur l’activité de l’un de mes concurrents. Est-ce possible ? »

Notre cabinet propose une expertise d’intelligence économique, qui permet d’obtenir des éléments sur les activités et les droits de propriété industrielle de tiers.

Notre cabinet peut effectuer à votre demande des enquêtes sur la stratégie de vos concurrents en matière de propriété industrielle.

Ces investigations permettront d’obtenir licitement des informations notamment sur les dépôts de titres effectués, les licences et cessions inscrites dans les registres ou encore sur les pays d’implantation de ces entreprises.

Nous pourrons ainsi effectuer un audit de portefeuille des droits et des activités des tiers sur votre marché.

Cette expertise d’intelligence économique permet non seulement d’avoir des informations sur vos concurrents mais d’adapter votre propre stratégie.

« Quelle est l’utilité de procéder à un audit de mon portefeuille de droits ? »

Nous nous chargeons de réaliser des audits de portefeuilles afin de vérifier notamment :

• la pertinence ou la valeur d’un portefeuille de titres (brevets, marques, etc.) au regard d’une activité économique (quels brevets protègent le produit commercialisé ? des brevets tiers peuvent-ils gêner l’exploitation d’une solution technique ?) ;
• l’adéquation de la protection juridique de vos droits avec leur exploitation sur le marché afin de proposer éventuellement des dépôts complémentaires ou d’abandonner des titres inutiles ;
• dans le cadre d’une cession de droits, que le titulaire est en mesure de le faire sans aller à l’encontre d’actes pris antérieurement (ex : cession déjà réalisée, licence accordée, non renouvellement de marque, non paiement d’annuité de brevet, etc) ;
• dans le cadre d’une licence, consulter les registres de droits de propriété industrielle afin de vérifier que les informations sur le titulaire sont correctes.

De manière générale, il s’agit d’effectuer une évaluation juridique de vos droits ou ceux de tiers afin de sécuriser les opérations envisagées.

« Comment déterminer la valeur capitalistique de mon portefeuille de titres de propriété industrielle ? »

Connaître la valeur patrimoniale de vos actifs intellectuels est essentiel si vous voulez acquérir ou vendre un portefeuille de brevets ou de marques, réaliser un apport en nature ou déterminer la quote-part de vos actifs dans la valorisation de votre société.

Notre cabinet dispose d’un savoir-faire qui s’enrichit depuis un grand nombre d’années concernant la valorisation des actifs de la PI, faisant l’objet d’un pôle spécifique dans notre organisation interne.

Nous évaluons les brevets, les marques, les dessins et modèles ou les logiciels, notamment par la prise en compte du contexte de l’évaluation (cession, licence, apport en société, etc), de la situation des droits concernés et des risques juridiques, technologiques ou financiers.

Nous appliquons des méthodes d’évaluation qui nous permettent d’apprécier au mieux la valeur d’un portefeuille de titres de PI. 

En particulier en matière de brevets, nous considérons les dépenses pour obtenir et maintenir le portefeuille de titres comme étant un investissement. Nous analysons par ailleurs la valeur commerciale du portefeuille en fonction du chiffre d’affaires espéré. Nous prenons en compte d’autres paramètres tels que le type de marché, l’étendue de la protection, l’existence d’un savoir-faire associé à la technologie concernée ou encore des éléments de valorisation technico-légaux.

En matière de marques, nous tenons notamment compte de l’étendue de la protection, de la notoriété, de l’importance de l’exploitation, de l’existence de litiges ou encore du marché considéré.

Nous accompagnons nos clients pour leur permettre de cerner les informations qu’il est nécessaire de nous fournir pour leur proposer une valorisation.

Nos études de détermination de la valeur capitalistique / monétaire d’un portefeuille de titres de PI permettent de justifier cette valeur, notamment auprès d’un commissaire aux apports.

« Comment puis-je évaluer le budget à allouer pour la propriété intellectuelle ?« 

Nous évaluons avec vous les meilleures solutions juridiques par rapport à vos priorités budgétaires.

Avant d’effectuer toute prestation, nous avons pour habitude de discuter avec vous des impératifs budgétaires afin de proposer des solutions adaptées.

Pour faciliter la gestion du financement de votre propriété industrielle en fonction d’outils ou d’indicateurs propres à votre structure, toutes les analyses et les synthèses pertinentes d’informations relatives à la gestion de votre portefeuille de titres de propriété industrielle (coût, statistiques, budgets prévisionnels, etc.) peuvent être obtenues à partir de notre base de données CleverIP.

« Je souhaite que mon équipe commerciale soit sensibilisée à la propriété industrielle. Que proposez-vous ? »

La propriété intellectuelle est une arme essentielle contre la concurrence. C’est pourquoi la formation et la sensibilisation aux outils de la propriété industrielle sont importantes.

Quels que soient les profils de nos clients, notre cabinet propose de former leurs équipes à ces outils. En particulier, nous proposons une approche ludique, BE IP©, entièrement développée par LLR. Ces formations sont également dispensées auprès des universités et grandes écoles d’ingénieurs.